Saviez-vous qu’il est possible d’effectuer des cotisations dans le REEE des petits-enfants (et les récupérer plus tard) pour leur permettre d’obtenir 100% des subventions et ce, en investissant moins d’argent? En voici le mode de fonctionnement.
Petit retour sur le régime enregistré d’épargne-études (REEE): cet outil financier permet d’accumuler de l’argent en prévision des études postsecondaires de nos petits-enfants. Il comporte plusieurs avantages, dont celui de pouvoir mettre les rendements obtenus à l’abri de l’impôt. Un autre de ses attraits: les gouvernements du Canada et du Québec accordent de généreuses subventions sur les cotisations effectuées.
La première d’entre elles, l’Incitatif québécois à l’épargne- études (IQEE), offre une subvention représentant 10% des cotisations versées au cours d’une année, jusqu’à concurrence de 250$, ou d’un plafond à vie de 3600$.
Quant à la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE), elle est de 20% pour les premiers 2500$ de cotisation versés annuellement, soit 500$ au maximum par enfant, et de 7200$ à vie. Les subventions fédérales peuvent toutefois être bonifiées en fonction du revenu familial. Les familles à faible revenu peuvent aussi être admissibles au Bon d’études canadien (BEC).
Par conséquent, pour obtenir le maximum de subventions, il est traditionnellement recommandé dans l’industrie des REEE de déposer 2500$ par an dès que possible au début de la vie de l’enfant. À défaut d’y arriver, il est possible de cotiser davantage les années suivantes pour compenser et obtenir une partie ou la totalité de la subvention.
Mais attention: d’autres paramètres doivent être pris en compte! L’Autorité des marchés financiers (AMF) nous rappelle sur son site web que «malgré les droits accumulés, la subvention annuelle maximale de base que vous pouvez obtenir se limite à 1000$ pour la SCEE et à 500$ pour l’IQEE. Selon le montant que vous cotisez, vous risquez donc de ne pas obtenir toutes les subventions auxquelles vous auriez eu droit si vous aviez fait vos cotisations chaque année.»
Quoi qu’il en soit, et bien qu’on puisse cotiser jusqu’à 50 000$ à vie dans le régime, seuls les premiers 36 000$ cotisés sont admissibles aux différentes subventions, s’ils sont déposés dans une séquence acceptée. Dans le scénario traditionnel, par lequel les parents ouvrent le REEE, une somme de 36 000$ représente le capital nécessaire pour chaque petit-enfant afin d’obtenir le maximum de subventions admissibles, soit 10 800$.
Une stratégie financière pour bonifier les subventions
Pour diminuer le capital investi afin d’obtenir le maximum de subventions, Benoit Gaudreau et Gaétan Leclerc, conseillers en placement chez Gaudreau Leclerc Groupe d’investissement (GLGI), affiliée à IA Gestion privée de patrimoine, ont conçu la Stratégie REEE en cas- cades. Elle vise à «obtenir le maximum de subventions gouvernementales, tout en minimisant l’effort financier», explique Benoit Gaudreau. Il s’agit d’un algorithme capable de bâtir des scénarios personnalisés pour tenir compte des dépôts passés, optimiser la séquence des dépôts futurs et déterminer avec précision la marche à suivre, année par année, pour chacun des petits-enfants bénéficiaires d’un REEE.
Leur stratégie s’articule autour de trois principaux concepts : les cascades, le report des dépôts et la bulle unique.
Les cascades
Ce premier concept repose essentiellement sur les retraits systématiques des cotisations accumulées afin de les réutiliser «en cascades», au profit des bénéficiaires suivants. Le souscripteur d’un REEE a éventuellement la possibilité de demander le retrait de ses cotisations, sans impact fiscal. «Avec la Stratégie REEE en cascades, chaque fois qu’un enfant atteint l’âge de 18 ans, il y a systématiquement une récupération des cotisations accumulées. On assiste ensuite à la redistribution des cotisations récupérées au bénéfice des prochains petits-enfants», explique Benoit Gaudreau. L’effet de cascades permet de réduire considérablement le capital moyen investi afin d’obtenir le maximum de subventions admissibles.
Prenons l’exemple de grands-parents qui ont 7 petits-enfants (10, 8, 7, 5, 4, 2 et 1 an). «Dans l’approche traditionnelle, sans l’effet de cascades, des cotisations totales de 252 000$ doivent être effectuées par les parents pour les 7 bénéficiaires, à raison de 36 000$ chacun. Notre stratégie ramène plutôt la contribution totale à effectuer en capital par les grands-parents à 111 000$: une diminution de 141 000$», explique Gaétan Leclerc. Par conséquent, au lieu d’une cotisation de 36 000$ à vie par petit-enfant au REEE, le nouveau capital à débourser se trouve grandement réduit, pour n’atteindre que 15 857$, sans même perdre de subventions. Les cascades permettent donc de réduire de 56% le capital moyen à investir pour une famille de 7 petits-enfants, soit l’équivalent de 20 143$ de moins par petit-enfant.
«Ce concept de cascades est notre vélo à assistance électrique. Il permet de fournir moins d’effort qu’un vélo régulier (le REEE traditionnel) pour se rendre à destination», illustre Benoit Gaudreau dans l’une des vidéos explicatives disponibles sur le site internet de GLGI.
Le report des cotisations
Selon ce deuxième concept, les cotisations devraient être effectuées le plus tard possible dans la vie du bénéficiaire, permettant de réduire de 71% l’effort financier pour chaque petit-enfant. Bien que ce report implique une période plus courte pour générer du rendement, la maximisation des subventions compense largement cet effet.
Une bulle unique
La bulle unique mise en place par les grands-parents est le troisième concept lié à cette stratégie. Elle leur permet de regrouper tous leurs petits-enfants sous un même régime. Dans le REEE traditionnel, une bulle se compose plutôt des parents et de leurs enfants. La bulle unique fait disparaître les autres bulles familiales. Les petits-enfants sont ensuite reclassés selon leur âge, du plus vieux au plus jeune, sans égard à leur famille d’appartenance.
Une stratégie sur mesure
Sylvain Théberge, directeur des relations médias pour l’AMF, rappelle que pour l’approche en cascades, comme pour tous les produits financiers parfois complexes, «il est conseillé de recourir à une compagnie ou un courtier de plans de bourses d’études dûment inscrit auprès de l’Autorité, qui saura accompagner le consommateur.»
La Stratégie REEE en cascades nécessite une intervention clé en main de la part d’un conseiller de confiance. Celui-ci doit s’assurer d’optimiser la séquence des dépôts et de veiller à maximiser l’effet de cascades pour chaque bénéficiaires, en récupérant les cotisations cumulées à mesure que chaque petit-enfant tend vers sa majorité. L’approche de GLGI se base sur un algorithme, mais aussi sur un accompagnement des plus complets. «Chaque cas est unique et exige vraiment une stratégie personnalisée», rappelle Benoit Gaudreau.
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